Contrats

Beaucoup pensent qu'un contrat écrit n'est qu'une formalité et qu'il peut se résumer à un « petit document type ». Bien que cela soit vrai dans certains cas (il s'agit alors de « contrats d'entrée de gamme » ne laissant aucune marge de négociation), cela ne s'applique en aucun cas à un contrat régissant une collaboration à long terme.

Contrat d'artiste, contrat de licence, contrat de distribution, contrat à 360 degrés, contrat de production, contrat vidéo, contrat de remix, licence d'échantillonnage ou de synchronisation, contrat d'édition, contrat d'enregistrement ou de captation, contrat de diffusion, contrat de management, contrat de booking, contrat de musicien de studio et contrat pour la réalisation de photos ou d'illustrations.

Contrats de (co)auteur pour les écrivains, adaptateurs, scénaristes, réalisateurs, graphistes et compositeurs ; contrats de doublage pour l'utilisation de musique existante ; contrats de développement (synopsis/bible) ; contrats de production et de coproduction, licence de format, contrats pour les acteurs et les figurants, ainsi que diverses licences pour l'utilisation de lieux, d'objets et de marques dans la production.

Contrat d'exposition, contrat de représentation, vente en consignation, appel d'offres, contrat d'exclusivité entre l'artiste et la galerie, contrat de vente et contrat de prêt.

Cession de droits d'auteur, licences de marques et accords de coexistence, développement et concession de licences de logiciels, licences de formats, contrats de production dans le domaine du design.

De nombreux contrats comportent les mêmes éléments, qui constituent le cœur de toute négociation : le champ d'application et l'exclusivité (ou non) de la cession des droits d'auteur ou des droits voisins, les taux de redevances, l’avance, les obligations en matière de livraison ou de remise, la durée et le territoire d’exploitation, ainsi que les dispositions relatives à la résiliation du contrat.

Grâce à notre connaissance du secteur, nous comprenons les sensibilités propres à chaque domaine, les marges de négociation et les risques. Un contrat doit en outre être lisible : comment peut-il être correctement respecté s’il n’est pas clair ? Il doit également intégrer les garanties nécessaires. Aucun contrat ne peut réparer une rupture de confiance, mais il peut prévoir des mesures de protection et des scénarios de sortie au cas où les choses tourneraient mal.