Le plagiat musical : un triangle de risques entre imitation délibérée, interaction culturelle et limites techniques

Grâce aux médias, nous en connaissons tous quelques exemples : les affaires de plagiat. Surtout lorsqu’il s’agit de grands noms de l’industrie musicale. Mais quand peut-on réellement parler de plagiat ? S'agit-il par définition d'un acte intentionnel, ou cela peut-il relever du hasard (c'est-à-dire le cas d'une « création indépendante ») ? S'agit-il d'une appréciation purement subjective ou existe-t-il des paramètres objectifs, tels qu'un nombre minimum de mesures ou de secondes ? La création d'œuvres musicales « non contaminées » est-elle encore possible, compte tenu de l'interconnexion culturelle et numérique mondiale ?

De plus, notre musique repose sur une gamme de 12 notes et est façonnée par des courants, des genres musicaux, des schémas (par exemple 1-4-5) et des effets à la mode. Le « millennial whoop » est un exemple de ces effets à la mode : si l’on a l’impression que de nombreuses chansons pop se ressemblent aujourd’hui, c’est peut-être en partie à cause de cela. Cette figure est essentiellement une succession de notes qui utilise alternativement la quinte et la tierce d’une gamme majeure et qui se prête parfaitement à être chantée en chœur. Après que le musicien Patrick Metzger a explicitement nommé ce phénomène (voir sa conférence TedX : https://youtu.be/fTvwM6S9vxI), de nombreuses vidéos ont commencé à circuler pour illustrer la parenté qui en découle entre les chansons pop contemporaines (par exemple : https://youtu.be/MN23lFKfpck).

La grande question est la suivante : quelle marge de manœuvre le contexte décrit ci-dessus laisse-t-il encore à la liberté de composition ?

La frontière entre la reproduction d’une œuvre musicale existante et le fait de s’inspirer d’une même tendance musicale n’est pas toujours facile à tracer. Dans le premier cas, il s’agit d’une atteinte au droit d’auteur, tandis qu’un style, une tendance ou un phénomène de mode ne bénéficient en principe d’aucune protection au titre du droit d’auteur.

Compte tenu du cadre juridique existant, on comprend pourquoi la loi sur le droit d’auteur ne mentionne pas la « nouveauté » comme condition de protection, mais bien le « caractère original » ou l’originalité. Cela suppose que l’œuvre porte la « marque personnelle » de l’auteur ; qu’elle soit le fruit des efforts créatifs de son créateur.

La nouveauté ne peut donc pas constituer un critère précis en matière de droit d’auteur : nous ne vivons pas dans un environnement de laboratoire stérile, à l’abri de toute influence extérieure. Nous écoutons ce que nous aimons entendre et nous créons également ce que nous aimons entendre. En revanche, la reproduction servile d’une œuvre d’un autre auteur ne répond pas à ce critère d’originalité : elle ne résulte pas d’un effort créatif de la part de son auteur et constitue donc un plagiat ou une « contrefaçon » au sens de la loi.

Dans quels cas est-il judicieux d'envisager une action pour plagiat ? Il vaut mieux ne pas engager une telle action à la légère. Agir sans réflexion peut avoir des conséquences financières importantes. Le blocage des droits d’auteur, le retrait en ligne des morceaux visés et l’engagement de poursuites judiciaires peuvent avoir un impact économique considérable. Si ces actions s’avèrent par la suite infondées, cela peut coûter cher à l’initiateur de la procédure.

Il n’est pas inconcevable que le grand succès d’une chanson incite une personne mal intentionnée à en profiter et à invoquer une similitude avec sa propre œuvre. S’il se voit ainsi attribuer une part des droits, cela équivaut à une part des recettes. On affirme ainsi souvent que toute l’affaire de plagiat autour de la chanson « Frozen » de Madonna, intentée par Salvatore Acquaviva, un chanteur populaire local du Hainaut, était motivée par un tel motif. En 2005, le tribunal avait donné raison à cet homme, ce qui avait entraîné l’interdiction de la vente et de la diffusion du tube de Madonna sur le territoire belge. Ce n’est qu’en 2014 que la cour d’appel a rendu un jugement contraire, ce qui a finalement privé la chanson de 9 ans de recettes d’exploitation potentielles en Belgique.

Clouseau a lui aussi dû faire face, il y a plusieurs années, à quelqu’un qui pensait à tort avoir un « dossier » valable. Kris Wauters raconte : « Un jour, j’ai reçu une lettre de la Sabam dans ma boîte aux lettres, m’informant que les droits de notre chanson « En Dans » étaient bloqués. « En Dans » est une chanson que j’ai écrite avec Marc Vanhie. Apparemment, une plainte pour plagiat avait été déposée, ce qui avait conduit la Sabam à bloquer les droits. Plus précisément, la personne en question visait les cinq premières notes des synthés de l’intro, ce petit thème de cordes caractéristique. J’ai donc pensé qu’ils voulaient revendiquer des droits d’arrangement, mais non : il s’agissait de la musique dans son intégralité ! C’est donc sur ces cinq notes que nous aurions « piqué » la chanson « En Dans », des notes qui ne se distinguent en aucun cas dans la mélodie chantée par le chanteur. Un auteur-compositeur wallon avait mis une petite mélodie similaire sur un rythme de bossa nova lent, et estimait que « En Dans » l’avait reprise. Cette « suspicion » du plaignant était notamment motivée par le fait que les deux morceaux avaient été enregistrés avec le même logiciel (ProTools) dans le même studio (celui du producteur Yannick Fonderie). Ce n’est pas que j’aie dû m’en servir dans cette affaire, mais il se trouve que nous avions filmé de nombreuses séquences du processus d’enregistrement avec notre caméra. Pendant l’enregistrement de « En Dans », nous avions également filmé tout le monde en train de s’amuser sur les claviers du studio pour inventer une petite mélodie pour l’intro. À un moment donné, Hans (Francken, ndlr) joue ces notes, pour le plus grand plaisir des autres. Au final, ces notes ont été légèrement peaufinées, mais la vidéo a démontré qu’il s’agissait bel et bien d’une création originale. Même si l’on a raison, c’est pénible. Les droits sont bloqués, puis six mois s’écoulent à nouveau, etc. Finalement, nous avons reçu une lettre qui nous a donné raison – à juste titre – sur tous les plans. »

En d’autres termes : il vaut mieux solliciter l’avis d’un expert avant d’intenter une action pour plagiat.

Dans certains cas, en revanche, cela peut être tout à fait évident. J’ai ainsi eu un jour une affaire pour un client, un compositeur et interprète international, dans laquelle un extrait de sa composition avait été repris mot pour mot dans le générique d’ouverture d’une émission de télévision étrangère très regardée. Le créateur du générique a nié catégoriquement. En tant que compositeur attitré de la chaîne de télévision, il avait en effet beaucoup à perdre : si son plagiat était avéré, cela aurait sans aucun doute des conséquences sur ses futures commandes. Comme l’auteur de l’infraction n’a pas avoué spontanément, nous avons fait établir un rapport d’expertise par le directeur du Conservatoire de Bruxelles. Les conclusions étaient sans appel : non seulement la mélodie, mais aussi le tempo et les notes étaient exactement les mêmes que ceux de l’original. Finalement, nous avons pu éviter un procès en convenant de soumettre l’affaire à la commission de plagiat de la société locale de gestion des droits d’auteur et d’accepter que sa décision soit contraignante pour les parties. L’audience fut une expérience en soi : mon client, son manager et moi-même d’un côté, le contrevenant et son avocat de l’autre, et juste en face de nous, assis à une longue table, un collège de sept membres qui posait des questions très précises. Comme prévu, la commission a statué en notre faveur, ce qui nous a finalement permis d’obtenir le paiement correct des droits d’auteur.

Mais à quel point la similitude doit-elle être importante pour qu’on puisse parler de plagiat ? Il existe différentes « légendes urbaines » concernant un certain nombre de mesures ou de secondes, mais nous pouvons ici les réfuter formellement. Le critère est simplement qu’il s’agisse d’une reproduction identique ou quasi-identique d’une œuvre préexistante. Mais reproduction de quoi exactement : des paroles, de la mélodie, de la structure, du rythme ? Eh bien, si la ligne mélodique ou les paroles sont reprises de manière reconnaissable, il y a de fortes chances que le juge conclue à un plagiat. Mais lorsqu’il s’agit, par exemple, d’un « groove », les choses sont – du moins dans la pratique – plus complexes. En témoigne l’affaire opposant la succession de Marvin Gaye à Robin Thicke et Pharrell Williams concernant la chanson « Blurred Lines ». Le titre ne peut pas être une coïncidence, car cette affaire brouille les frontières entre l’œuvre (l’expression) et l’inspiration (le concept, l’idée) : dans quelle mesure un groove donné, un rythme de batterie, peut-il constituer en soi une œuvre originale ? Au terme d’une bataille juridique de plus de cinq ans, un juge fédéral de Californie a estimé que « Blurred Lines » (2013) de Robin Thicke et Pharrell Williams ressemble à tel point à « Got To Give It Up » (1977) de Marvin Gaye qu’on peut parler de plagiat. Un appel et une nouvelle décision du juge fédéral ont également confirmé ce jugement, bien que le montant des dommages-intérêts ait été légèrement réduit. Le juge a toutefois reconnu qu’ils n’avaient « pas copié Gaye sciemment », mais que la chanson était bel et bien « fortement influencée » par celle de Gaye. (Comparez par vous-même : https://youtu.be/ziz9HW2ZmmY) De nombreux musiciens de renom ont alors apporté leur soutien à Thicke et Pharrell : dans une déclaration écrite, ils ont exprimé leur inquiétude face au fait que le juge « souhaite criminaliser la création d’une nouvelle œuvre inspirée d’une œuvre antérieure ». Cela mettrait en péril le « processus créatif ». Il s’agit là, à mon sens, d’une réflexion justifiée et tout à fait pertinente. Comme quelqu’un le résume succinctement sur YouTube : « Il y a une frontière ténue entre le plagiat et l’inspiration… on pourrait presque dire qu’elle est floue ».

Le sampling constitue un autre contexte dans lequel il peut être question de plagiat. Lorsque vous utilisez un sample sans avoir obtenu l'autorisation nécessaire (« sample clearance »), cela équivaut à du plagiat.

Cet été encore (le 29 juillet 2019), la Cour de justice de l’Union européenne a rendu un arrêt très controversé (C-476/17) concernant le droit d’auteur et l’échantillonnage musical dans l’affaire « Metall auf Metall ». Certains membres du groupe Kraftwerk ont affirmé que le morceau « Nur Mir » (1999) de Moses Pelham et Martin Haas avait copié 2 secondes de leur morceau « Metall auf Metall » (1977) en utilisant un échantillon, et qu’il portait ainsi atteinte à leur droit d’auteur. L’arrêt confirme que les producteurs de phonogrammes disposent du droit exclusif d’autoriser ou d’interdire la reproduction de leurs phonogrammes, en tout ou en partie. Par conséquent, la reproduction par un utilisateur d’un échantillon sonore tiré d’un phonogramme, aussi court soit-il, doit en principe être considérée comme une reproduction (partielle) de ce phonogramme. Une telle reproduction relève du droit exclusif du producteur (propriétaire du master). Jusque-là, rien de surprenant. Mais voici ce qui est nouveau : la Cour estime qu’un utilisateur n’est pas tenu de demander l’autorisation pour utiliser un échantillon sous une forme modifiée, en ce sens que le fragment musical n’est pas reconnaissable à l’oreille humaine. Une telle utilisation d’un échantillon n’est pas considérée comme une « reproduction » au sens du droit d’auteur. La Cour invoque la liberté artistique pour justifier son raisonnement : si une autorisation était également requise pour une utilisation non reconnaissable, il n’y aurait pas d’équilibre adéquat entre les droits artistiques des nouveaux utilisateurs et la protection au titre du droit d’auteur des œuvres existantes.

Il est frappant de constater que la Cour de justice applique le critère de l’irreconnaissabilité « à l’oreille ». En fin de compte, ce qui importe, c’est que l’échantillon ne soit pas reconnaissable par l’oreille humaine ; le fait qu’un ordinateur puisse détecter certaines similitudes – par exemple en comparant les ondes sonores ou en analysant les fichiers multipistes Pro Tools – n’est donc pas pertinent. Il faut bien comprendre qu’il s’agit là d’une zone grise et qu’il est souvent très difficile de prouver qu’un extrait musical est « méconnaissable » par rapport à un morceau plus ancien.

À mon sens, la décision de la Cour manque quelque peu de nuance. L’élément de reconnaissabilité peut certes être pertinent au regard du droit d’auteur, mais cela n’enlève rien au fait que si l’enregistrement existant lui-même (le master) est utilisé, l’autorisation du propriétaire du master serait requise. En fin de compte, le droit voisin du producteur existe précisément pour protéger son investissement contre des tiers qui profiteraient de son travail sans y contribuer. L’exploitation d’un échantillon tiré de l’enregistrement d’autrui sans rémunération pourrait, en principe, être considérée comme un profit indû tiré de l’investissement d’autrui.

Imaginons que vous découvriez que quelqu’un a plagié votre œuvre ou votre enregistrement : que devez-vous faire exactement ? Dans un premier temps, il est prudent de prendre des « mesures conservatoires » en demandant le gel des droits auprès de la SABAM (et, en cas d’utilisation du master, également auprès de la SIMIM). Vous pouvez parallèlement adresser une demande de retrait (« take down request ») au service de streaming qui propose le titre contrefait. Vous pouvez ensuite envoyer une lettre à l’auteur de l’infraction pour lui demander de cesser immédiatement toute nouvelle infraction (« cease and desist ») et de préciser les revenus déjà générés. Si vous ne parvenez pas à un accord, vous devrez saisir le juge. Vous suivrez alors la même logique : vous demanderez en premier lieu l’arrêt de l’exploitation sous peine d’une astreinte (« demande de cessation », que ce soit ou non dans le cadre d’une procédure distincte « comme en référé ») et vous demandez une indemnisation pour le préjudice subi et le manque à gagner (« action au fond » en vue d’obtenir des dommages-intérêts). Quiconque réclame des dommages-intérêts doit être en mesure de prouver le préjudice subi. À cette fin, vous pouvez par exemple demander des relevés à la maison de disques, à l’éditeur et aux sociétés de gestion collective. Lorsqu’une estimation précise du préjudice s’avère impossible, le juge peut également accorder une indemnisation « ex æquo et bono ».

Votre créativité et vos investissements méritent la plus grande protection. Si quelqu’un d’autre en tire profit et bafoue vos droits, vous devez agir. En revanche, ceux qui ont de mauvaises intentions et accusent à tort quelqu’un de plagiat ont tout intérêt à ne pas agir à la légère ; comme dirait Phil Collins : « Think twice ! » En effet, s’il s’avère que la plainte est infondée, tous les frais (experts, frais de justice, etc.) ainsi que les pertes de revenus liées aux retraits de contenu pourront être intégralement réclamés au plaignant.

Chaque note de musique a déjà été jouée un jour et nous nous en inspirons, consciemment ou inconsciemment. Ne laissez surtout pas cela freiner votre élan créatif et ne jugez pas les autres trop hâtivement. Mais si vous soupçonnez néanmoins d’être victime de plagiat ou si vous êtes vous-même accusé : défendez vos droits !